SETC - Groupe Hommell
Les Ecluses
28 quai Gallieni
92150 Suresnes
01 84 02 99 00

Directeur de la publication :

Michel HOMMELL

SNC au capital de 1 276 176 euros
RCS : Nanterre B 378 558 779

Hébergement

Ce site est hébergé par la société Jaguar Network
71 avenue André Roussin
BP 50067
13321 Marseille cedex 16

Droits d'auteur - Droit de reproduction

Les textes, commentaires, ouvrages, illustrations et images reproduits sur le site telecablesat.fr (ci-après le Site) sont protégés par le droit d'auteur et, plus généralement par les dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle.

Cette protection s'étend au monde entier.

En ce qui concerne la protection par le droit d'auteur, seule l'utilisation, pour un usage purement privé, est autorisée par l'article L.122-5-2¡ du Code de la Propriété Intellectuelle, sous réserve de l'application d'autres dispositions plus restrictives du même code.

Toute autre utilisation serait constitutive de contrefaçon et susceptible d'être sanctionnée dans les termes de la loi, à moins bien entendu, que ladite utilisation ait été préalablement autorisée par SETC.

Enfin toute reproduction totale ou partielle du contenu du Site est strictement interdite.